Règlement intérieur (préfiguration)

Règlement intérieur de l’association de préfiguration MLK-Gwened

Adopté par l’assemblée plénière du 14/03/2016

Article 1 – Convocation aux assemblées plénières

Les assemblées plénières ont lieu normalement, au siège de l’association, tous les 2e et 4e lundis du mois de 18 h 30 à 20 h.

Article 2 – Organisation des réunions

Au début de chaque réunion, sont désignés les rôles suivants :

  • un.e gardien.ne du temps : fait en sorte que le temps imparti à chaque objet de l’ordre du jour ne soit pas dépassé;
  • un.e animateur.trice de réunion : s’assure que les sujets à l’ordre du jour sont tous traités “en long et en large” et que les décisions sont prises avec le consentement de tous les participants;
  • un.e distributeur.trice de parole : donne la parole à une personne à la fois, s’assure que chaque participant.e s’exprime librement, de façon concise et limité au sujet de la discussion à l’ordre du jour;
  • un.e secrétaire : chargé.e de rédiger le compte rendu et de le mettre en ligne.

Article 3 – Prises de décision

  • Les décisions sont prises démocratiquement, par consentement de tous les adhérents présents lors d’une assemblée plénière. Une décision est validée lorsqu’il n’y a plus d’objection importante et raisonnable.
  • En cas de blocage, le passage au vote est décidé par consentement. Dans ce cas, seuls les adhérents présents votent et disposent d’une seule voix.

Article 4 – Fonctionnement des groupes de travail

Des groupes de travail pourront être formés et mandatés par l’assemblée plénière. Ces groupes de travail n’ont pas de pouvoir de décision pouvant engager l’association.
Le lieu et les horaires des groupes de travail sont décidés librement par les personnes y participant.

Article 5 – Outils informatiques

Les outils informatiques et leurs usages sont définis au fur et à mesure des besoins de l’association (groupes de travail, assemblée plénière, communication avec les tiers). Ils sont choisis en cohérence avec l’éthique de l’association : open source et libres.

Article 6 – Montant de la cotisation

Le montant de la cotisation de base à l’association, par année civile, est de 1€. Un don peut la compléter.

Article 7 – Dépenses

Les dépenses engagées par l’association sont payées par les ressources de l’association.

Article 8 – Remboursement de frais

L’engagement de frais sera décidé par l’assemblée plénière en amont de la dépense. L’assemblée plénière pourra décider de rembourser les frais engagés par un adhérent pour l’association, s’ils contribuent au projet de l’association.

Article 9 – Conditions d’exclusion

L’exclusion d’un adhérent est décidée en assemblée plénière. La personne dont l’exclusion est envisagée a le droit d’exposer son point de vue devant l’assemblée plénière. Cette personne ne pourra toutefois pas prendre part à la décision d’exclusion.

Article 10- Modification du règlement intérieur

Ce règlement intérieur pourra être modifié lors d’une assemblée plénière.

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